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ATLAS CAPITAL BOURSE, GROUPE SEFIN HOLDING
- DÉPOSITAIRE, TENEUR DE REGISTRE ÉMETTEUR OPCVM
2011 - maintenant
La conservation des titres et espèces:
- la garde et l’administration des titres ;
- la livraison des titres vendus contre paiement ;
- le règlement des titres achetés contre livraison ;
- le traitement des opérations sur titres ;
- le transfert des titres et des fonds ;
Préparation PONA
Calcul des ratios prudentiels
Déclarations fiscales ( TPCVM, TPA, TPPRF)
Traitement de la journée Back office
Traitement des réquisition et toutes autre requête demandée par les autorités prudentielles.
Tenue du registre émetteur des OPCVM
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CIH
- CONTRÔLEUR INTERNE TITRES ET BOURSE
2011 - 2011
• Conformité réglementaire ;
• Conformité procédurale ;
• Déontologie ;
• Sécurité des données ;
• Suivi des réclamations clientèle ;
• Etablissement des rapports de contrôle pour s’assurer du respect des exigences réglementaires et internes ;
• Interlocuteur CDVM
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Banque
- Cadre controleur OPCVM
2009 - 2011
-Contrôle de l’établissement de la valeur liquidative relatif à la vérification de l’application des règles de valorisation des actifs pour l’établissement de la valeur liquidative ;
-Rapprochement entre les titres émis par l’OPCVM et les totaux des titres inscrits auprès des teneurs de comptes ;
-Rapprochement du compte espèces ;
-Contrôle du respect des règles relatives au montant de l’actif minimum de l’OPCVM ;
-S’assurer de la conformité des frais de gestion appliqués par l’OPCVM avec ceux indiqués dans la note d'information ;
-Veiller au respect de continuité d’OPCVM aux règles légales, réglementaires, contractuelles ou statutaires et déontologiques ;
-Etablissement des reporting et envoi de toute irrégularité au CDVM ;
-Veiller, au niveau de nos propres guichets de commercialisation, à ce que la valeur liquidative des OPCVM dont on assure la commercialisation soit clairement affichée ;
-Mise à la disposition du CDVM le manuel des procédures et toutes autres informations nécessaires à la réalisation de leurs missions
